Association Loi 1901 : CABARET FRANC | RNA : W371006315 | SIREN : 995295250
Directeur de la Publication : Marie-Thérèse Delafontaine | Transparence Financière (Bilan 2025/2026)

Conditions Générales d'Utilisation du Portail Officiel

Règles d'utilisation du site d'information d'intérêt général de l'association CABARET FRANC à Bourgueil (Exercice 2026).

Découvrir le Bénévolat Éthique

1. Cadre Juridique et Objet du Portail

Le présent site web est édité par l'association CABARET FRANC, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901, enregistré au Répertoire National des Associations sous le numéro W371006315 et identifié au SIRENE sous le SIREN 995295250, dont le siège social est situé au 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 37140 BOURGUEIL.

Ce portail a pour objet exclusif de fournir une information d'intérêt général sur les actions culturelles, les ateliers mémoire et les réunions citoyennes organisées à Bourgueil. Il ne comporte aucun service marchand, aucun espace de vente commerciale et aucune prestation payante direct sur le réseau.

S'Engager dans une Utilisation Éthique du Numérique

Notre site repose sur un développement sobriété et respectueux de la vie privée des citoyens. Rejoignez l'équipe bénévole chargée de la communication numérique.

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2. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction

L'ensemble des contenus rédigés, photographies d'archives, enregistrements sonores et cahiers de mémoire publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association CABARET FRANC ou font l'objet d'une autorisation d'usage accordée à titre gracieux par leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des textes ou éléments visuels, réalisée dans un but commercial ou lucratif, est strictement interdite sans l'accord préalable écrit du Conseil d'Administration. La réutilisation à des fins pédagogiques ou associatives non commerciales est autorisée sous réserve de la mention claire de la source ("Association CABARET FRANC - Bourgueil").

Participer à la Rédaction des Contenus Culturels

Vous souhaitez rédiger des articles historiques sur Bourgueil ou documenter nos événements ? Rejoignez notre comité éditorial bénévole.

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3. Responsabilité & Liens Hypertextes

L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, CABARET FRANC ne saurait être tenue pour responsable des erreurs involontaires, des omissions ou d'une indisponibilité temporaire d'accès au service pour des raisons de maintenance technique.

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4. Droit Applicable & Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du tribunal judiciaire de Tours (Indre-et-Loire).

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Pour toute question d'ordre juridique ou réglementaire concernant l'utilisation du site, écrivez-nous à masrinsara53690@gmail.com.

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